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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ALIMENTATION - CEDAL RELATIONS PUBLIQUES
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Le sucre, naturellement sucré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le sucre, naturellement sucré
CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ALIMENTATION - CEDAL RELATIONS PUBLIQUES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99820676
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque Le sucre, naturellement sucré

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ALIMENTATION - CEDAL RELATIONS PUBLIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le sucre, naturellement sucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ALIMENTATION - CEDAL RELATIONS PUBLIQUES domicilié(e) 30, rue de Lubeck, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 035 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque Le sucre, naturellement sucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sucre, naturellement sucré est expirée depuis le 29 octobre 2009.

CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ALIMENTATION - CEDAL RELATIONS PUBLIQUES a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR DU GOÛT , LES RÉCRÉS DU GOÛT , PETIT SUCRE , QUI VOUDRAIT VIVRE DANS UN MONDE INTERDIT AU SUCRE ? , La Semaine du Goût présentée par le Sucre avec le parrainage du Conseil National des Arts Culinaires , GAGSUC , LE GOUT.COM , (Marque figurative) , LA JOURNÉE DU GOÛT , CHAQUE JOUR LE SUCRE VOUS EVEILLE A LA VIE


CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ALIMENTATION - CEDAL RELATIONS PUBLIQUES, société à responsabilité limitée - 30, rue de Lubeck, 75016 PARIS - France - SIREN 632035168


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Sucre à usage médical. Sucre, farines et préparations sucrées faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glaces à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.